Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par LES SENTEURS TROPEZIENNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est LES SENTEURS TROPEZIENNES domicilié(e) 12 rue de la Ponche - 83990 - Saint-Tropez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARINA TAÏB domicilié(e) 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque ST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SENTEURS TROPEZIENNES - 12 rue de la Ponche - 83990 - Saint-Tropez - France
Madame MARINA TAÏB - 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Inscription le 5 novembre 2019 - Rejet partiel n°771876 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Savons ; cosmétiques ; huiles essentielles ; huiles pour le corps à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; lotions pour le corps à usage cosmétique ; gels et baumes pour la douche ; crème à raser ; gels et baumes pour le corps à usage cosmétique ; parfums d'ambiance ; encens ; bâtonnets d'encens ; cônes d'encens ; sachets senteurs ; eaux de senteur ; shampoings ; lessives ; lessives liquides ; adoucissants textiles ; eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge ; produits nettoyants ménagers ;
Bougies ; bougies Parfumées ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; huile pour lampes ; paraffine et mèches pour la fabrication de bougies, ces produits étant vendus sous forme d'ensemble prêt à monter (kit) ; mèches pour bougies ;
Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), ;
Sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, valises, trousses de voyage, serviettes (maroquinerie), cartables, étuis pour clefs, porte-cartes (portefeuilles), malettes pour documents ;
35 Publicité ; promotion, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; publicité et promotion en ligne pour la vente de produits et services sur un réseau informatique ; services de vente au détail, en gros et sur Internet de Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, Savons, produits de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, huiles pour le corps à usage cosmétique, lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lotions pour le corps à usage cosmétique, gels et baumes pour la douche, crème à raser, gels et baumes pour le corps à usage cosmétique, extraits de parfums, parfums d'ambiance, encens, bâtonnets d'encens, cônes d'encens, sachets senteurs, eaux de senteur, shampoings, lessives, lessives liquides, adoucissants textiles, eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge, produits nettoyants ménagers; services de vente au détail, en gros et sur Internet de Bougies, bougies Parfumées, mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, huile pour lampes, paraffine et mèches pour la fabrication de bougies, ces produits étant vendus sous forme d'ensemble prêt à monter (kit), mèches pour bougies; services de vente au détail, en gros et sur Internet de Sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, valises, trousses de voyage, serviettes (maroquinerie), cartables, étuis pour clefs, porte-cartes (portefeuilles), malettes pour documents; services de vente au détail, en gros et sur Internet de Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles; services de vente au détail, en gros et sur Internet de Bols pour savon à barbe, porte-savon, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, porte-éponges, porte-blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, brosses à dents, blaireaux, boîtes à savon, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), porcelaine, faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, vaisselles (non en métaux précieux), céramique, récipients en céramique, en terre cuite, cache-pot, assiettes (non en métaux précieux), verres (récipients), photophores [vase ou globe de verre], flacons et diffuseurs de parfum (en verre), gobelets, pots, couvercles de pots, soucoupes (non en métaux précieux), bassins (récipients), bocaux, bols, bouteilles, brûle-parfum, porte-encens, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, cuvettes, appareils pour le démaquillage (non électriques), flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, appareils de désodorisation à usage personnel, houppes à poudrer, brosses à ongles, pulvérisateurs et vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, poudriers non en métaux précieux.
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